Mentions légales

Société Astronomique de France

3, rue Beethoven, 75016 Paris
Téléphone : 33 (0) 1 42 24 13 74
Courriel : secretariat@saf-astronomie.fr
Website publication manager: Sylvain Bouley
© Société astronomique de France

Droits d’auteur et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Société astronomique de France est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle du site de l’International Congress of the Astronomical Youth, portant tant sur sa structure que sur son contenu et ce dans le monde entier. Ces droits concernent également les droits de protection de base de données, marques de produit, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: “Document issu du site Internet de l’International Congress of the Astronomical Youth de la Société Astronomique de France. Droits de reproduction réservés et strictement limités”. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne physique ou morale responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Données personnelles et droit des internautes

La loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous permet d’exercer vos droits d’accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant au siège de notre association. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier en justifiant de votre identité, par courriel : secretariat@saf-astronomie.fr ou par courrier : Société Astronomique de France : 3, rue Beethoven 75016 Paris.

Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Liens hypertextes

L’International Congress of the Astronomical Youth propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas parties du portail. Elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

Hébergement

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France